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Bienvenue sur le site du Schéma de Cohérence Territoriale Brenne Marche.

La réalisation du Schéma de Cohérence Territoriale Brenne Marche est approuvé depuis le 6 février 2019.

Les élus du SCoT ont approuvé à l’unanimité le projet. Il va maintenant être soumis au contrôle de légalité, l’Etat a deux mois pour valider le projet, il sera ensuite effectif.

Ce projet est l’aboutissement de plus de trois ans de réflexion pour le devenir du territoire. Il a associé les acteurs du territoire et est le reflet d’un travail commun.

L’intégralité du dossier SCoT est téléchargeable via le lien suivant : https://www.dropbox.com/sh/zyhnt90z0gwtrwm/AADeSXBZrDBRMW7nBiLl5D14a?dl=0

Vous trouverez également la délibération d’approbation du Schéma de cohérence territoriale Brenne Marche : 200046308_procedure_07_approbation_20190206

Pour rappel, l’enquête publique du SCoT Brenne Marche s’est déroulée du 5 mars au 6 avril 2018, soit pendant 32 jours consécutifs.

Elle a été réalisée conformément à l’arrêté n°2018-001 du 26/01/2018 pris par Mme la Présidente du Syndicat Mixte du SCoT Brenne Marche.

Vous trouverez ci-dessous le rapport du commissaire enquêteur et les conclusions de l’enquête publique en téléchargement :

SCOT BRENNE MARCHE RAPPORT ET CONCLUSIONS ENQUETE PUBLIQUE

 

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